IFMAS, valorisateur des résultats innovants de R&DMONTAGE-APPEL-A-PROJET

IFMAS a pour mission de valoriser les résultats issus des travaux de recherche collaboratifs, grâce au succès de ses transferts de technologies, de ses savoir-faire, et de l’impact des avancées industrielles et environnementales issues de ses programmes de recherche. Pour atteindre cet objectif, nous concentrons nos efforts sur l’obtention de résultats pertinents et innovants, conduisant à la délivrance de titres de propriété intellectuelle, à la vente de licences et à l’acquisition de nouveaux savoir-faire sur des secteurs d’activités en capacité d’accepter et de commercialiser rapidement les solutions et produits développés chez IFMAS.

En parallèle, nous valorisons également nos résultats via des publications scientifiques, des participations à des congrès de renommée nationale et internationale, ainsi que via des posters et des oraux lors de congrès. A ce titre, IFMAS a notamment participé aux rassemblements suivants : Plant Based Summit (Lille – France), American Coatings Show, EUROCOAT (Paris – France), FORMULA VIII (Barcelone – Espagne), POLYCONDENSATION (Moscou / Saint Pétersbourg – Russie), etc.

Modalités d’accès à la propriété intellectuelle

Les conditions d’accès à la propriété intellectuelle sont décrites dans l’accord de consortium d’IFMAS et dépendent de la nature des projets de R&D.

Dans le cas général d’un projet de R&D collaboratif (ou projet partagé) sélectionné à l’issue de l’appel à projets annuel d’IFMAS, les droits d’accès aux titres de propriété intellectuelle et leur exploitation suivent les règles de priorité suivantes :

  • 1° Les adhérents partenaires du projet en question. Ceux-là sont également copropriétaires des titres de propriété à hauteur de leurs apports
  • 2° Les adhérents Gold dès lors que les partenaires des projets en question ont renoncé à leur droit de premier usage
  • 3° Les tiers